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- Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)

- Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.

- Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques p.ex. redresseurs, bobines de réactance et selfs, et leurs parties

- Electro-aimants (autres qu'à usages médicaux), aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, leurs parties

- Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)

- Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles)

- Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties

- Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé, leurs parties

- Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression p.ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, génératrices p.ex. dynamos, alternateurs et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties

- Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties

- Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie p.ex. à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, et leurs parties (à l'excl.d les appareils d'éclairage du n° 8512)

- Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves), autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties

- Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma, machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)

- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., appareils électrothermiques pour la coiffure p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser ou pour sécher les mains, fers à repasser électriques, autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.), résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties

- Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique, visiophones, leurs parties

- Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé), haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes, casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone), amplificateurs électriques d'audiofréquence, appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties

- Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son (non combinés avec des appareils de radio ou de télévision)

- Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son

- Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)

- Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique

- Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (autres que les produits du chapitre 37)

- Disques, bandes magnétiques et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des produits du chapitre 37)

- Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, caméras de télévision, appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes, appareils photographiques numériques

- Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande

- Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie

- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, moniteurs vidéo et projecteurs vidéo

- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

- Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

- Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

- Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties

- Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres

- Circuits imprimés

- Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, pour une tension > 1.000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

- Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, pour une tension <= 1.000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)

- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.

- Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, lampes à arc, leurs parties

- Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode p.ex. lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, et leurs parties

- Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques), diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

- Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques

- Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, et leurs parties

- Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion, câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

- Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques

- Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

- Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage p.ex. douilles à pas de vis noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546), tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage, parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le chapitre 85